Sous cette rubrique, vous retrouverez les bulletins juridiques d’intérêt général, les textes de conférences de nos avocats et les publications importantes.

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PUBLICATIONS

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, «Les règles de l’art de l’expertise médico-légale : portée et conséquences», (2015) (pdf – 392 ko ) – Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2015  (109 pages)

•  LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, «Le recours en révision ou en révocation des décisions du T.A.Q. : mise à jour», (2013) (pdf  – 394 ko) – Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2013  (84 pages).

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, « Les manoeuvres et les tests utilisés lors d’une expertise médico-légale de l’appareil locomoteur partie 2 », (2012) (pdf 5,5 mo) avec la collaboration du Dr. Michel Leroux, chirurgien-orthopédiste.  Revue des manœuvres les plus couramment utilisées lors de l’examen médical de l’appareil locomoteur (rachis lombaire et membres inférieurs) – Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2012  (109 pages).

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, « Les manoeuvres et les tests utilisés lors d’une expertise médico-légale de l’appareil locomoteur partie 1 », (2011) (pdf 4,7 mo) avec la collaboration du Dr. Michel Leroux, chirurgien-orthopédiste.  Revue des manoeuvres les plus couramment utilisées lors de l’examen médical de l’appareil locomoteur (rachis cervical et membres supérieurs) – Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2011 (71 pages).

• LAPORTE A.,  « Recours aux tribunaux de droit commun» (2009) texte en pdf 32 ko, dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit du travail », Santé et sécurité du travail,  fasc. 20, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (2010)..

• LAPORTE A., « Les recours en responsabilité civile contre la SAAQ et ses employés» texte en PDF 229 ko – 44 pages, Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 12 mars 2010.

• LAPORTE A., «Les tendance en matière de poursuites médico-légales » (2008) texte en pdf 268 ko, dans service de formation de l’association des médecins omnipraticiens Laurentides-Lanaudière, Vietnam, 1er décembre 2008.
   
•  LAPORTE A., «L’expertise médico-légale en matière d’accident d’automobile» texte en pdf 271 ko, , dans Service de la formation continue du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2008)

• LAPORTE A., «Les différents régimes d’indemnisation à la suite d’un accident d’automobile» pdf 363 ko, dans Service de la formation continue du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2006)

• LAPORTE A., «L’indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire : cinq ans après son entrée en vigueur!» texte en pdf 174 ko, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2005)

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, «Le recours en révision ou en révocation des décisions du T.A.Q.» (2004)  pdf 174 ko, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2004)

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, « Les règles applicables au travailleur autonome en vertu de la Loi sur l’assurance automobile » (2003)  pdf  90 ko, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2003)

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, «La nouvelle indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire» (2001) pdf 390 ko, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2001)

• LAPORTE A., «L’affaire Spooner : la fin d’une controverse en matière de cessation des indemnités de remplacement du revenu ?» (2000)  pdf 195 ko, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2000), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 53

• LAPORTE A., «La fin des IRR en matières de détermination d’emploi : où en sommes-nous?» (1999)  pdf 348 ko, dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 37

CONFÉRENCES

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, « Les manoeuvres et les tests utilisés lors d’une expertise médico-légale de l’appareil locomoteur partie 1 », (2011) (ppt 15,2 mo) avec la collaboration du Dr. Michel Leroux, chirurgien-orthopédiste.  Revue des manoeuvres les plus couramment utilisées lors de l’examen médical de l’appareil locomoteur (rachis cervical et membres supérieurs) (100 pages).

• LAPORTE A. et C. LAVALLÉE, « Les manoeuvres et les tests utilisés lors d’une expertise médico-légale de l’appareil locomoteur partie 2 », (2012) (ppt 19,4 mo) avec la collaboration du Dr. Michel Leroux, chirurgien-orthopédiste.  Revue des manœuvres les plus couramment utilisées lors de l’examen médical de l’appareil locomoteur (rachis lombaire et membres inférieurs) (134 pages).

• LAPORTE A., « Les recours en responsabilité civile contre la SAAQ et ses employés» Powerpoint 179 ko – 19 pages, Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 12 mars 2010.

• LAPORTE A., « L’expertise médico-légale en matière d’accident d’automobile » Powerpoint 158 ko, Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 6 février 2009.

• LAPORTE A., «Les tendance en matière de poursuites médico-légales » (2008)  Powerpoint 936 ko, Colloque de l’association des médecins omnipraticiens Laurentides-Lanaudière, Vietnam, 1er décembre 2008.

• LAPORTE A., « Le régime d’indemnisation des victimes d’ accidents d’automobile sous la Loi sur l’assurance automobile» (2007) pdf  27 k0, Série de conférences gratuites données au grand public, Repentigny, Berthier, Joliette, St-Jérôme, Laval  et Montréal, 2007.

• LAPORTE A., «Les différents régimes d’indemnisation à la suite d’un accident d’automobile» pdf 128 ko, Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 1er décembre 2006.

• LAPORTE A., « L’indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire : cinq ans après son entrée en vigueur! » Powerpoint 279 ko, Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 25 novembre 2005

• LAPORTE A., «Le recours en révision ou en révocation des décisions du T.A.Q.» (2004)  pdf 99 ko, Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 3 décembre 2004.

• LAPORTE A., « Les règles applicables au travailleur autonome en vertu de la Loi sur l’assurance automobile » (2003)  pdf  90 ko Colloque sur les développements récents en matière d’accident d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 5 décembre 2003.

• LAPORTE A., «La nouvelle indemnité forfaitaire pour préjudice non pécuniaire» (2001) pdf 390 ko, Colloque sur les développements récents en matière d’accidents d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, 7 décembre 2001.

• LAPORTE A., «L’affaire Spooner : la fin d’une controverse en matière de cessation des indemnités de remplacement du revenu ?» (2000)  pdf 195 ko,  Colloque sur les développements récents en matière d’accidents d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, décembre 2000.

• LAPORTE A., «La fin des IRR en matières de détermination d’emploi : où en sommes-nous?» (1999)  pdf 348 ko, Colloque sur les développements récents en matière d’accidents d’automobile, Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, octobre 1999.